Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGECOMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES
/
DENSIGRAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DENSIGRAIN
COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE (société anonyme) COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1267286
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1994

Présentation de la marque DENSIGRAIN

Déposée le 30 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGECOMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENSIGRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGECOMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES domicilié(e) 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque DENSIGRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DENSIGRAIN est expirée depuis le 30 mars 1994.

COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGECOMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES a également déposé les autres marques suivantes : FLUIPRENE , POINT SOLEIL , POINT SOLEIL , TOTAL , RUBIS , DISTELEVEN , ALTIGRADE GT , GTI PLUS


COMPAGNIE FRANCAISE DE RAFFINAGE (société anonyme) COMPAGNIE FRANCAISE DES PETROLES (société anonyme) - 5, rue Michel-Ange, 75016 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

Inscription - Changement d'adresse n°26094 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°19352 - Publication au BOPI

Machines et appareils pour le chargement d'enceintes avec un solide divisé; services en liaison avec le chargement de produits solides divisés dans ces enceintes ou similaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.